vendredi 30 mai 2014

Permis probatoire et ordonnance penale , besoin d'aide

bonjour à tous,

voilà je me pose quelques questions si je peut sauver mon permis in extremis.

je vous expose ma situation de façon brève et explicite:


-en octobre 2012 je perd mon permis pour solde de point nul (j'etais chauffeur livreur)

-le 27 mai 2013 je recupere un nouveau permis (j'avais juste le code à passer car j'avais auparavant plus de 3ans de permis)

-le 19 janvier 2014 (aucune infractions commises depuis que j'ai repassé mon permis)


je me fait arreter et souffle dans le balon plutot serein ,a mon grand desespoir positif , on m'emmene a la gendarmerie et la le taux est de 0.44 je suis donc en delit.

suite à cela je recois le lendemain le 20 janvier un arreter de suspension du permis de conduire pour une durée de 2 mois avec visite medicale et test psycho a effectuer


le 20 janvier par la meme occasion le gendarme est venu à mon domicile pour me donnez la convocation d'une ordonnance penale delictuelle que je devais allez chercher le 3 mars au tribunal de grande instance, je m'y suis donc rendu et on ma remis cette fameuse ordonnance penale

avec les peines suivantes :

-amende delictuelle de 250euros, à titre de peine principale

-2 mois de suspension du permis a titre de peine complementaire avec execution provisoire


il est indiqué donc que le 20 mars mon permis peut etre restitué


je ne disose actuellement que de 6 points ,je recupere donc 2 points le 27 mai (date anniversaire) ce qui me fera 8 points mais en attendant que faire jusqu'au 27 mai


mes questions :

-si j'attend et ne paie pas l'amende pour le moment et que admettons je la paie le 1er juin, vais-je récupérer 2 points quand meme et avoir mon capital de 8 et ainsi pouvoir me voir retirer les 6 points sans me soucier ?

-j'ai vu que je pouvais contester l'ordonnance penale j'ai un delais de 45 jours ce qui me laisse jusqu'au 15 avril pour contester et ensuite j'aurais un nouveau jugement devant le tribunal correctionnel mais pensez vous que ce jugement peut etre amené après le 28 car si c'est avant ce sera fichu ?

-j'ai pu voir que je pouvais contester l'ordonnance penale et que le jour de la comparution je pourrais renoncer à cette opposition jusqu'au debut de l'audience, si par exemple la je conteste j'aurais amdettons mon jugement le 1er juin et que le 30 je refuse finalement a mon opposition est ce que mes 2 points me seront reattribués quand meme?

-si je prend un avocat une fois que je sais la date de mon jugement si avant le 27 j'en prend un si après le 27 pas besoin ? car le prix d'un avocat est relativement cher

-derniere question, si je perds mon permis en payant tout simplement mon amende maintenant et qu'après je veut le repasser est ce que je n'aurais que le code à passer soit environ 300euros et pas la conduite vu qu'en ce moment meme si j'avais auparavant plus de 3 ans de permis je suis en periode probatoire ?


merci à vous pour toutes vos reponses qui je l'espere m'aideront car je ne pense pas etre le seul dans ce cas , c'est vrai que perdre le permis tout ca parce que la date d'anniversaire de celui-ci n'est pas atteinte serais dommage a à un mois ou quelques jour près.


je suis bien conscient par ailleurs qu'il ne faut pas prendre la voiture après conso d'alcool meme si la condition physique parait bonne (pas d'etat d'euphorie, de fatigue ou autre en respectant les limitations et le code pour ma part) mais bon que tout cet engrenage engendre souvent beaucoup de chose nefaste au quotidien (perte travail, moral, probleme financier etc...)


j'aurais beaucoup appris de ces experiences (conduire=0 alcool) j'espere seulement avoir la clemence de la justice et meme un peu de chance

@++ smile





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